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256 notions · Fiches, pièges et QCM pour chaque notion du programme officiel

Comptabilité générale

EssentielN0092Actif immobilisé : définition et composantes EssentielN0093Actif circulant : définition et composantes EssentielN0094Capitaux propres : composition et calcul EssentielN0095Dettes à long terme vs dettes à court terme EssentielN0096Fonds de roulement net global (FRNG) : définition et calcul EssentielN0097Besoin en fonds de roulement (BFR) : définition et calcul EssentielN0098Trésorerie nette : FRNG − BFR (et vérification Disponibilités − Concours bancaires) EssentielN0099Concours bancaires courants : exclusion du BFR (piège récurrent) EssentielN0100Interprétation du FRNG positif/négatif EssentielN0101Interprétation du BFR positif/négatif EssentielN0102Interprétation de la trésorerie nette positive/négative EssentielN0103Produits d'exploitation : composantes EssentielN0104Charges d'exploitation : composantes EssentielN0105Résultat d'exploitation : calcul et interprétation EssentielN0106Résultat net comptable : calcul et affectation EssentielN0107Chiffre d'affaires (CA) : définition EssentielN0108Marge commerciale : calcul et interprétation EssentielN0109Valeur ajoutée (VA) : calcul et interprétation EssentielN0110Excédent brut d'exploitation (EBE) : calcul et interprétation EssentielN0111Capacité d'autofinancement (CAF) : calcul et rôle EssentielN0112Définition et objet de l'amortissement comptable EssentielN0113Amortissement linéaire : calcul et tableau EssentielN0114Amortissement dégressif : calcul et tableau EssentielN0115Valeur nette comptable (VNC) : calcul EssentielN0116Plus ou moins-value de cession d'un véhicule EssentielN0NEW1Le bilan comptable : structure et équilibre EssentielN0NEW2Le compte de résultat : structure générale EssentielN0NEW3Les soldes intermédiaires de gestion (SIG) : présentation générale

Documents de transport

EssentielN0048Mentions obligatoires de la lettre de voiture nationale EssentielN0049Valeur juridique de la lettre de voiture EssentielN0050Rôle des parties : expéditeur, transporteur, destinataire EssentielN0051Réserves à la prise en charge de la marchandise EssentielN0052Réserves à la livraison de la marchandise EssentielN0053Champ d'application de la CMR EssentielN0054Mentions obligatoires de la lettre de voiture CMR EssentielN0055Présomption de responsabilité du transporteur CMR EssentielN0056Limitation de responsabilité CMR : 8,33 DTS/kg EssentielN0057Cas d'exonération de la responsabilité CMR EssentielN0058Documents obligatoires à bord du véhicule en France EssentielN0059Documents obligatoires à bord en transport international EssentielN0060Document de transport ADR ImportantN0261Délais de prescription en CMR

Droit commercial appliqué au transport

EssentielN0176Immatriculation au RCS : obligations du transporteur EssentielN0177Conséquences de la faillite sur la licence de transport

Droit et responsabilité du transporteur

EssentielN0061Présomption de responsabilité du transporteur routier EssentielN0062Causes d'exonération de responsabilité (vice propre, cas fortuit...) EssentielN0063Limitation de la responsabilité : barème national EssentielN0064Avaries, manquants et pertes : définitions et régimes EssentielN0065Délai de livraison et retard : conséquences juridiques EssentielN0066Assurance RC obligatoire du transporteur EssentielN0067Assurance facultés marchandises transportées EssentielN0068Déclaration de valeur et intérêt spécial à la livraison EssentielN0069Franchise et plafond d'indemnisation EssentielN0070Assurance du véhicule : garanties (RC, tous risques, vol, incendie) EssentielN0071Formation et validité du contrat de transport EssentielN0072Obligations du chargeur (expéditeur) EssentielN0073Obligations du transporteur EssentielN0074Contrat-type applicable en l'absence d'accord EssentielN0075Délais de réclamation et prescription en droit français EssentielN0226Charge de la preuve en cas de litige transport EssentielN0227Modes de preuve en droit commercial : écrit, facture, lettre de voiture ImportantN0266Action récursoire et solidarité en transport de sous-traitance ImportantN0270Droit de rétention du transporteur

Exploitation du transport

EssentielN0037Méthodes d'organisation des tournées EssentielN0038Calcul du taux de chargement EssentielN0039Taux de remplissage volumique et pondéral EssentielN0040Ratio tonnes-kilomètres et véhicules-kilomètres EssentielN0041Règles de chargement et de répartition de la charge EssentielN0042Poids total autorisé en charge (PTAC) et poids total roulant autorisé (PTRA) EssentielN0043Charge utile et charge à vide : calcul EssentielN0044Porteur, tracteur, semi-remorque, remorque : définitions EssentielN0045Dimensions maximales autorisées (longueur, largeur, hauteur) EssentielN0046Charges à l'essieu et charges maximales EssentielN0047Fréquence et modalités du contrôle technique poids lourds EssentielN0188Ferroutage (transport rail-route) : définition et fonctionnement EssentielN0189Accord ATP : champ d'application EssentielN0190Catégories de véhicules ATP (isotherme, réfrigérant, frigorifique) EssentielN0191Températures réglementaires par catégorie de denrées EssentielN0192Responsabilité du transporteur en cas de rupture de la chaîne du froid EssentielN0196Extincteur obligatoire : types (poudre, CO2), emplacements dans le PL EssentielN0197Capacité minimale et homologation des extincteurs PL EssentielN0198Vérification périodique des extincteurs : fréquence et responsable EssentielN0199Triangle de présignalisation : obligation et usage EssentielN0200Gilet haute visibilité : obligation et port obligatoire hors PL EssentielN0201Cales de roue : obligation et utilisation EssentielN0202Dispositifs d'éclairage et feux de signalisation obligatoires EssentielN0203Extincteurs supplémentaires en transport ADR : règles spécifiques EssentielN0204Plaque de tare : définition, emplacement, obligations EssentielN0205Pont-bascule : fonctionnement et obligation de pesée EssentielN0206Bulletin de pesage : document et valeur juridique EssentielN0207Dépassement de charge : sanctions et responsabilités EssentielN0208Vérification avant départ : niveaux (huile, eau, liquide de frein) EssentielN0209Vérification avant départ : état des pneus (pression, usure, dommages) EssentielN0210Vérification avant départ : fonctionnement des freins EssentielN0211Vérification avant départ : éclairage et signalisation EssentielN0212Responsabilité du conducteur vs responsabilité de l'employeur pour l'état du véhicule EssentielN0230Hayon élévateur : types, capacité, obligations d'entretien EssentielN0231Palettes : normes EUR/EPAL, dimensions, état requis EssentielN0232Documents requis pour le transport de déchets en France EssentielN0237Impact de l'écoconduite sur la consommation de carburant : calcul d'économie EssentielN0238Régulateur et limiteur de vitesse : obligations et paramétrage EssentielN0239Certificat d'immatriculation (carte grise) : informations et obligations

Fiscalité

EssentielN0139Mécanisme de la TVA : collectée, déductible, à décaisser EssentielN0140TVA sur le transport de marchandises : taux applicable (20%) EssentielN0141Base d'imposition à la TVA en transport EssentielN0142Calcul du prix TTC à partir du HT : × 1,20 EssentielN0143Calcul du prix HT à partir du TTC : ÷ 1,20 EssentielN0144Calcul de la TVA à décaisser : TVA collectée − TVA déductible EssentielN0145Véhicules assujettis à la TSVR (ex-taxe à l'essieu) EssentielN0146Calcul de la TSVR selon le nombre d'essieux et le PTAC EssentielN0147Taux de TICPE sur le gasoil EssentielN0148Remboursement partiel de TICPE pour les poids lourds EssentielN0149Calcul du remboursement TICPE pour une flotte

Gestion d'entreprise

EssentielN0150SARL : caractéristiques, capital, responsabilité EssentielN0151SAS / SASU : caractéristiques et avantages EssentielN0152Choix de la forme juridique : critères EssentielN0153Responsabilité des associés selon la forme juridique EssentielN0154Capacité d'autofinancement (CAF) : utilisation EssentielN0155Emprunt bancaire : calcul des annuités et intérêts EssentielN0156Crédit-bail (leasing) : principe et comptabilisation EssentielN0157Location longue durée (LLD) : avantages et inconvénients EssentielN0158Ratio de liquidité générale EssentielN0159Ratio de liquidité réduite (ou immédiate) EssentielN0160Délai de rotation des créances clients EssentielN0161Délai de rotation des dettes fournisseurs EssentielN0162Plan de trésorerie : construction et utilité EssentielN0163Délai de paiement client maximum légal : 30 jours EssentielN0164Seuil de rentabilité (chiffre d'affaires minimum) : calcul EssentielN0165Marge sur coût variable : calcul EssentielN0166Taux de marge sur coût variable EssentielN0167Point mort en jours ou en mois EssentielN0178Lettre de change (traite) : définition, émission, endossement EssentielN0179Élaboration d'un budget prévisionnel d'exploitation EssentielN0180Plan de travail et planification des conducteurs EssentielN0NEW4Les ratios financiers : définition et utilité EssentielN0NEW5Financement du véhicule : emprunt, crédit-bail et LLD — comparaison

Gestion et calcul des coûts

EssentielN0117Carburant : calcul de la consommation et du coût EssentielN0118Pneumatiques : coût par km EssentielN0119Entretien et réparations : charges variables EssentielN0120Péages autoroutiers : intégration dans le coût EssentielN0121Amortissement du véhicule : charge fixe véhicule EssentielN0122Assurance du véhicule : charge fixe véhicule EssentielN0123Crédit-bail / LLD : charge fixe véhicule EssentielN0124Vignette, taxe à l'essieu (TSVR) : charge fixe véhicule EssentielN0125Loyer et charges immobilières : charges de structure EssentielN0126Salaires et charges sociales hors conducteur : charges de structure EssentielN0127Frais généraux administratifs : charges de structure EssentielN0128Salaire et charges sociales du conducteur EssentielN0129Principe de la méthode trinôme (charges véhicule + structure + personnel) EssentielN0130Calcul du coût kilométrique EssentielN0131Calcul du coût horaire EssentielN0132Calcul du coût à la tonne EssentielN0133Prix de revient d'une course ou d'une tournée EssentielN0134Marge et taux de marge sur prix de revient EssentielN0135L'indice CNR : définition et utilisation EssentielN0136Formule de révision de prix avec indice CNR EssentielN0137Calcul de la révision d'un tarif selon l'évolution de l'indice EssentielN0138Remboursement partiel de TICPE : calcul ImportantN0283Frais de déplacement et repas du conducteur ImportantN0284Interprétation économique de l'indice CNR ImportantN0285Modalités et périodicité du remboursement TICPE EssentielN0NEW6Coût de revient : méthode monôme EssentielN0NEW7Coût de revient : méthode binôme

Organisation de l'activité de transport

EssentielN0168Définition et cadre légal de la sous-traitance EssentielN0169Obligations du donneur d'ordre en sous-traitance EssentielN0170Chaîne de responsabilité en sous-traitance EssentielN0171Rôle du commissionnaire de transport vs transporteur EssentielN0172Déclaration CO2 obligatoire à l'acheteur de transport EssentielN0173Tarification au poids, au volume, au forfait : comparaison EssentielN0174Tarification à la tonne-kilomètre EssentielN0175Surcharge carburant (fuel surcharge) : calcul et facturation EssentielN0181Appel d'offres et négociation commerciale EssentielN0182Les Incoterms : définition et utilité dans le transport EssentielN0183Principaux Incoterms : EXW, FCA, DAP, DDP EssentielN0184Répartition des risques et frais selon l'Incoterm choisi EssentielN0185Mentions obligatoires d'une facture de transport EssentielN0186Transitaire : rôle, statut et responsabilité EssentielN0187Bourse de fret : définition et fonctionnement

Réglementation du transport

EssentielN0001Les différentes catégories d'opérations de transport EssentielN0002Transport pour compte propre vs compte d'autrui EssentielN0003Seuil de 3,5 tonnes : définition et implications EssentielN0004Règlements européens applicables au transport routier EssentielN0005Conventions internationales (CMR, ADR, AETR) EssentielN0006Honorabilité professionnelle : définition et contrôle EssentielN0007Capacité financière : montant et justification EssentielN0008Capacité professionnelle : examen et équivalences EssentielN0009Établissement stable : critères et obligations EssentielN0010Licence de transport intérieur : conditions d'obtention EssentielN0011Licence communautaire : conditions et renouvellement EssentielN0012Rôle et responsabilités du gestionnaire de transport EssentielN0013Conditions de désignation du gestionnaire de transport EssentielN0014Définition du cabotage routier EssentielN0015Règles du cabotage : nombre et durée des opérations EssentielN0016Autorisations bilatérales et multilatérales (CEMT) EssentielN0017Régime de la licence communautaire pour le transport international EssentielN0228Location de véhicules industriels avec conducteur (LVAIC) : statut et obligations EssentielN0229Distinction location / transport pour compte d'autrui ImportantN0244Lien réel et permanent entre gestionnaire et entreprise

Réglementation sociale européenne

EssentielN0018Champ d'application du règlement 561/2006 EssentielN0019Durée de conduite journalière : 9h / dérogation 10h EssentielN0020Durée de conduite hebdomadaire : 56h maximum EssentielN0021Durée de conduite bi-hebdomadaire : 90h maximum EssentielN0022Temps de pause : 45 min ou fractionné 15+30 min EssentielN0023Repos journalier normal : 11 heures consécutives EssentielN0024Repos journalier réduit : 9 heures (maximum 3 fois/semaine) EssentielN0025Repos hebdomadaire normal : 45 heures EssentielN0026Repos hebdomadaire réduit : 24 heures EssentielN0027Compensation du repos hebdomadaire réduit EssentielN0028Infractions et niveaux de gravité EssentielN0029Obligation d'équipement du tachygraphe EssentielN0030Fonctionnement du tachygraphe numérique EssentielN0031Carte conducteur : utilisation et obligations EssentielN0032Téléchargement des données : fréquence et obligations EssentielN0033Directive 2002/15/CE : champ d'application EssentielN0034Durée maximale hebdomadaire du travail : 48h / 60h EssentielN0035Temps de travail et temps de disponibilité : distinction EssentielN0036Convention collective nationale du transport routier EssentielN0221Cotisations URSSAF : assiette et taux pour une entreprise de transport EssentielN0222Charges sociales patronales vs salariales : distinction EssentielN0223Directive Lex Specialis 2020/1057 : champ d'application EssentielN0224Déclaration de détachement : procédure et délais EssentielN0225Rémunération minimale du conducteur détaché (pays d'accueil) EssentielN0233Accident du travail et maladie professionnelle : déclaration et cotisation AT/MP EssentielN0234Licenciement : motifs légaux et procédure obligatoire EssentielN0235Indemnités de licenciement : calcul et conditions EssentielN0236Congés payés : calcul et droits en transport routier ImportantN0247Règles pour équipages multiples (double équipage) ImportantN0248Dérogations au règlement 561/2006 SecondaireN0374Tachygraphe intelligent (DSRC)

Sécurité et réglementation routière

EssentielN0076Restrictions de circulation poids lourds (week-end, fériés) EssentielN0077Limitations de vitesse des poids lourds selon le réseau EssentielN0078Permis C, CE, C1, C1E : catégories et conditions EssentielN0079FIMO et FCO marchandises : obligations et durées EssentielN0080Carte de qualification conducteur (CQC) EssentielN0081Les 13 classes de marchandises dangereuses ADR EssentielN0082Numéro ONU et étiquettes de danger EssentielN0083Panneaux orange réfléchissants : code danger et numéro ONU EssentielN0084Certificat ADR conducteur : catégories et durée EssentielN0085Conseiller à la sécurité MDTM : obligations et rôle EssentielN0086Consignes de sécurité écrites (CSE) en ADR EssentielN0087Organismes de contrôle : DREAL, gendarmerie, douanes EssentielN0088Immobilisation du véhicule : motifs et procédure EssentielN0089Sanctions et amendes : infractions sociales EssentielN0090Contrôle en entreprise par les agents de la DREAL EssentielN0091Documents à conserver en entreprise : durée et nature EssentielN0193Obligations du conducteur en cas d'accident de la route EssentielN0194Constat amiable poids lourd : remplissage et procédure EssentielN0195Déclaration d'accident à l'assureur : délais et obligations EssentielN0213Règles de stationnement des poids lourds en agglomération EssentielN0214Sécurisation du véhicule à l'arrêt (frein de parking, cales) EssentielN0215Signalisation d'un véhicule immobilisé sur la route EssentielN0216Taux d'alcoolémie autorisé pour les conducteurs PL : 0,2 g/l EssentielN0217Sanctions pénales en cas de conduite sous l'emprise de l'alcool EssentielN0218Drogues au volant : dépistage et sanctions EssentielN0219Somnolence et fatigue : risques et obligations du conducteur EssentielN0220Visite médicale obligatoire pour permis C et CE : périodicité