Comptabilité générale
EssentielN0092Actif immobilisé : définition et composantesEssentielN0093Actif circulant : définition et composantesEssentielN0094Capitaux propres : composition et calculEssentielN0095Dettes à long terme vs dettes à court termeEssentielN0096Fonds de roulement net global (FRNG) : définition et calculEssentielN0097Besoin en fonds de roulement (BFR) : définition et calculEssentielN0098Trésorerie nette : FRNG − BFR (et vérification Disponibilités − Concours bancaires)EssentielN0099Concours bancaires courants : exclusion du BFR (piège récurrent)EssentielN0100Interprétation du FRNG positif/négatifEssentielN0101Interprétation du BFR positif/négatifEssentielN0102Interprétation de la trésorerie nette positive/négativeEssentielN0103Produits d'exploitation : composantesEssentielN0104Charges d'exploitation : composantesEssentielN0105Résultat d'exploitation : calcul et interprétationEssentielN0106Résultat net comptable : calcul et affectationEssentielN0107Chiffre d'affaires (CA) : définitionEssentielN0108Marge commerciale : calcul et interprétationEssentielN0109Valeur ajoutée (VA) : calcul et interprétationEssentielN0110Excédent brut d'exploitation (EBE) : calcul et interprétationEssentielN0111Capacité d'autofinancement (CAF) : calcul et rôleEssentielN0112Définition et objet de l'amortissement comptableEssentielN0113Amortissement linéaire : calcul et tableauEssentielN0114Amortissement dégressif : calcul et tableauEssentielN0115Valeur nette comptable (VNC) : calculEssentielN0116Plus ou moins-value de cession d'un véhiculeEssentielN0NEW1Le bilan comptable : structure et équilibreEssentielN0NEW2Le compte de résultat : structure généraleEssentielN0NEW3Les soldes intermédiaires de gestion (SIG) : présentation générale
Documents de transport
EssentielN0048Mentions obligatoires de la lettre de voiture nationaleEssentielN0049Valeur juridique de la lettre de voitureEssentielN0050Rôle des parties : expéditeur, transporteur, destinataireEssentielN0051Réserves à la prise en charge de la marchandiseEssentielN0052Réserves à la livraison de la marchandiseEssentielN0053Champ d'application de la CMREssentielN0054Mentions obligatoires de la lettre de voiture CMREssentielN0055Présomption de responsabilité du transporteur CMREssentielN0056Limitation de responsabilité CMR : 8,33 DTS/kgEssentielN0057Cas d'exonération de la responsabilité CMREssentielN0058Documents obligatoires à bord du véhicule en FranceEssentielN0059Documents obligatoires à bord en transport internationalEssentielN0060Document de transport ADREssentielN0261Délais de prescription en CMR
Droit commercial appliqué au transport
EssentielN0176Immatriculation au RCS : obligations du transporteurEssentielN0177Conséquences de la faillite sur la licence de transportImportantN0314Définition et déclenchement du redressement judiciaireImportantN0315Liquidation judiciaire : effets sur l'entreprise de transportSecondaireN0385Sauvegarde judiciaire : principe
Droit et responsabilité du transporteur
EssentielN0061Présomption de responsabilité du transporteur routierEssentielN0062Causes d'exonération de responsabilité (vice propre, cas fortuit...)EssentielN0063Limitation de la responsabilité : barème nationalEssentielN0064Avaries, manquants et pertes : définitions et régimesEssentielN0065Délai de livraison et retard : conséquences juridiquesEssentielN0066Assurance RC obligatoire du transporteurEssentielN0067Assurance facultés marchandises transportéesEssentielN0068Déclaration de valeur et intérêt spécial à la livraisonEssentielN0069Franchise et plafond d'indemnisationEssentielN0070Assurance du véhicule : garanties (RC, tous risques, vol, incendie)EssentielN0071Formation et validité du contrat de transportEssentielN0072Obligations du chargeur (expéditeur)EssentielN0073Obligations du transporteurEssentielN0074Contrat-type applicable en l'absence d'accordEssentielN0075Délais de réclamation et prescription en droit françaisEssentielN0226Charge de la preuve en cas de litige transportEssentielN0227Modes de preuve en droit commercial : écrit, facture, lettre de voitureImportantN0266Action récursoire et solidarité en transport de sous-traitanceImportantN0270Droit de rétention du transporteur
Exploitation du transport
EssentielN0037Méthodes d'organisation des tournéesEssentielN0038Calcul du taux de chargementEssentielN0039Taux de remplissage volumique et pondéralEssentielN0040Ratio tonnes-kilomètres et véhicules-kilomètresEssentielN0041Règles de chargement et de répartition de la chargeEssentielN0042Poids total autorisé en charge (PTAC) et poids total roulant autorisé (PTRA)EssentielN0043Charge utile et charge à vide : calculEssentielN0044Porteur, tracteur, semi-remorque, remorque : définitionsEssentielN0045Dimensions maximales autorisées (longueur, largeur, hauteur)EssentielN0046Charges à l'essieu et charges maximalesEssentielN0047Fréquence et modalités du contrôle technique poids lourdsEssentielN0188Ferroutage (transport rail-route) : définition et fonctionnementEssentielN0189Accord ATP : champ d'applicationEssentielN0190Catégories de véhicules ATP (isotherme, réfrigérant, frigorifique)EssentielN0191Températures réglementaires par catégorie de denréesEssentielN0192Responsabilité du transporteur en cas de rupture de la chaîne du froidEssentielN0196Extincteur obligatoire : types (poudre, CO2), emplacements dans le PLEssentielN0197Capacité minimale et homologation des extincteurs PLEssentielN0198Vérification périodique des extincteurs : fréquence et responsableEssentielN0199Triangle de présignalisation : obligation et usageEssentielN0200Gilet haute visibilité : obligation et port obligatoire hors PLEssentielN0201Cales de roue : obligation et utilisationEssentielN0202Dispositifs d'éclairage et feux de signalisation obligatoiresEssentielN0203Extincteurs supplémentaires en transport ADR : règles spécifiquesEssentielN0204Plaque de tare : définition, emplacement, obligationsEssentielN0205Pont-bascule : fonctionnement et obligation de peséeEssentielN0206Bulletin de pesage : document et valeur juridiqueEssentielN0207Dépassement de charge : sanctions et responsabilitésEssentielN0208Vérification avant départ : niveaux (huile, eau, liquide de frein)EssentielN0209Vérification avant départ : état des pneus (pression, usure, dommages)EssentielN0210Vérification avant départ : fonctionnement des freinsEssentielN0211Vérification avant départ : éclairage et signalisationEssentielN0212Responsabilité du conducteur vs responsabilité de l'employeur pour l'état du véhiculeEssentielN0230Hayon élévateur : types, capacité, obligations d'entretienEssentielN0231Palettes : normes EUR/EPAL, dimensions, état requisEssentielN0232Documents requis pour le transport de déchets en FranceEssentielN0237Impact de l'écoconduite sur la consommation de carburant : calcul d'économieEssentielN0238Régulateur et limiteur de vitesse : obligations et paramétrageEssentielN0239Certificat d'immatriculation (carte grise) : informations et obligations
Fiscalité
EssentielN0139Mécanisme de la TVA : collectée, déductible, à décaisserEssentielN0140TVA sur le transport de marchandises : taux applicable (20%)EssentielN0141Base d'imposition à la TVA en transportEssentielN0142Calcul du prix TTC à partir du HT : × 1,20EssentielN0143Calcul du prix HT à partir du TTC : ÷ 1,20EssentielN0144Calcul de la TVA à décaisser : TVA collectée − TVA déductibleEssentielN0145Véhicules assujettis à la TA-VLTM (ex-taxe à l'essieu)EssentielN0146Calcul de la TA-VLTM : essieux, masse et coût de revientEssentielN0147Taux de TICPE sur le gasoilEssentielN0148Remboursement partiel de TICPE pour les poids lourdsEssentielN0149Calcul du remboursement TICPE pour une flotte
Gestion d'entreprise
EssentielN0NEW4Les ratios financiers : définition et utilitéEssentielN0NEW5Financement du véhicule : emprunt, crédit-bail et LLD — comparaisonCritiqueN0150SARL : caractéristiques, capital, responsabilitéEssentielN0151SAS / SASU : caractéristiques et avantagesCritiqueN0152Choix de la forme juridique : critèresCritiqueN0153Responsabilité des associés selon la forme juridiqueEssentielN0154Capacité d'autofinancement (CAF) : utilisationEssentielN0155Emprunt bancaire : calcul des annuités et intérêtsEssentielN0156Crédit-bail (leasing) : principe et comptabilisationEssentielN0157Location longue durée (LLD) : avantages et inconvénientsEssentielN0158Ratio de liquidité généraleEssentielN0159Ratio de liquidité réduite (ou immédiate)EssentielN0160Délai de rotation des créances clientsEssentielN0161Délai de rotation des dettes fournisseursEssentielN0162Plan de trésorerie : construction et utilitéEssentielN0163Délai de paiement client maximum légal : 30 joursEssentielN0164Seuil de rentabilité (chiffre d'affaires minimum) : calculEssentielN0165Marge sur coût variable : calculEssentielN0166Taux de marge sur coût variableEssentielN0167Point mort en jours ou en moisEssentielN0178Lettre de change (traite) : définition, émission, endossementEssentielN0179Élaboration d'un budget prévisionnel d'exploitationEssentielN0180Plan de travail et planification des conducteurs
Gestion et calcul des coûts
EssentielN0117Carburant : calcul de la consommation et du coûtEssentielN0118Pneumatiques : coût par kmEssentielN0119Entretien et réparations : charges variablesEssentielN0120Péages autoroutiers : intégration dans le coûtEssentielN0121Amortissement du véhicule : charge fixe véhiculeEssentielN0122Assurance du véhicule : charge fixe véhiculeEssentielN0123Crédit-bail / LLD : charge fixe véhiculeEssentielN0124Taxe à l'essieu (TA-VLTM) : charge fixe véhiculeEssentielN0125Loyer et charges immobilières : charges de structureEssentielN0126Salaires et charges sociales hors conducteur : charges de structureEssentielN0127Frais généraux administratifs : charges de structureEssentielN0128Salaire et charges sociales du conducteurEssentielN0129Principe de la méthode trinôme (charges véhicule + structure + personnel)EssentielN0130Calcul du coût kilométriqueEssentielN0131Calcul du coût horaireEssentielN0132Calcul du coût à la tonneEssentielN0133Prix de revient d'une course ou d'une tournéeEssentielN0134Marge et taux de marge sur prix de revientEssentielN0135L'indice CNR : définition et utilisationEssentielN0136Formule de révision de prix avec indice CNREssentielN0137Calcul de la révision d'un tarif selon l'évolution de l'indiceEssentielN0138Remboursement partiel de TICPE : calculImportantN0283Frais de déplacement et repas du conducteurImportantN0284Interprétation économique de l'indice CNRImportantN0285Modalités et périodicité du remboursement TICPEEssentielN0NEW6Coût de revient : méthode monômeEssentielN0NEW7Coût de revient : méthode binôme
Organisation de l'activité de transport
EssentielN0168Définition et cadre légal de la sous-traitanceEssentielN0169Obligations du donneur d'ordre en sous-traitanceEssentielN0170Chaîne de responsabilité en sous-traitanceEssentielN0171Rôle du commissionnaire de transport vs transporteurEssentielN0172Déclaration CO2 / information GES obligatoire à l'acheteur de transportEssentielN0173Tarification au poids, au volume, au forfait : comparaisonEssentielN0174Tarification à la tonne-kilomètreEssentielN0175Surcharge carburant (fuel surcharge) : calcul et facturationEssentielN0181Appel d'offres et négociation commercialeEssentielN0182Les Incoterms : définition et utilité dans le transportEssentielN0183Principaux Incoterms : EXW, FCA, DAP, DDPEssentielN0184Répartition des risques et frais selon l'Incoterm choisiEssentielN0185Mentions obligatoires d'une facture de transportImportantN0326Facturation des prestations annexes (attente, immobilisation)EssentielN0186Transitaire : rôle, statut et responsabilitéEssentielN0187Bourse de fret : définition et fonctionnement
Réglementation du transport
EssentielN0001Les différentes catégories d'opérations de transportEssentielN0002Transport pour compte propre vs compte d'autruiEssentielN0003Seuil de 3,5 tonnes : définition et implicationsEssentielN0004Règlements européens applicables au transport routierEssentielN0005Conventions internationales (CMR, ADR, AETR)EssentielN0006Honorabilité professionnelle : définition et contrôleEssentielN0007Capacité financière : montant et justificationEssentielN0008Capacité professionnelle : examen et équivalencesEssentielN0009Établissement stable : critères et obligationsEssentielN0010Licence de transport intérieur : conditions d'obtentionEssentielN0011Licence communautaire : conditions et renouvellementEssentielN0012Rôle et responsabilités du gestionnaire de transportEssentielN0013Conditions de désignation du gestionnaire de transportEssentielN0014Définition du cabotage routierEssentielN0015Règles du cabotage : nombre et durée des opérationsEssentielN0016Autorisations bilatérales et multilatérales (CEMT)EssentielN0017Régime de la licence communautaire pour le transport internationalEssentielN0228Location de véhicules industriels avec conducteur (LVAIC) : statut et obligationsEssentielN0229Distinction location / transport pour compte d'autruiImportantN0244Lien réel et permanent entre gestionnaire et entrepriseCritiqueN0245Documents requis pour le cabotage
Réglementation sociale européenne
EssentielN0018Champ d'application du règlement 561/2006EssentielN0019Durée de conduite journalière : 9h / dérogation 10hEssentielN0020Durée de conduite hebdomadaire : 56h maximumEssentielN0021Durée de conduite bi-hebdomadaire : 90h maximumEssentielN0022Temps de pause : 45 min ou fractionné 15+30 minEssentielN0023Repos journalier normal : 11 heures consécutivesEssentielN0024Repos journalier réduit : 9 heures (maximum 3 fois entre deux repos hebdomadaires)EssentielN0025Repos hebdomadaire normal : 45 heuresEssentielN0026Repos hebdomadaire réduit : 24 heuresEssentielN0027Compensation du repos hebdomadaire réduitEssentielN0028Infractions et niveaux de gravitéEssentielN0029Obligation d'équipement du tachygrapheEssentielN0030Fonctionnement du tachygraphe numériqueEssentielN0031Carte conducteur : utilisation et obligationsEssentielN0032Téléchargement des données : fréquence et obligationsEssentielN0033Directive 2002/15/CE : champ d'applicationEssentielN0034Durée maximale hebdomadaire du travail : 48h / 60hEssentielN0035Temps de travail et temps de disponibilité : distinctionEssentielN0036Convention collective nationale du transport routierEssentielN0221Cotisations URSSAF : assiette et taux pour une entreprise de transportEssentielN0222Charges sociales patronales vs salariales : distinctionEssentielN0223Directive Lex Specialis 2020/1057 : champ d'applicationEssentielN0224Déclaration de détachement : procédure et délaisEssentielN0225Rémunération minimale du conducteur détaché (pays d'accueil)EssentielN0233Accident du travail et maladie professionnelle : déclaration et cotisation AT/MPEssentielN0234Licenciement : motifs légaux et procédure obligatoireEssentielN0235Indemnités de licenciement : calcul et conditionsEssentielN0236Congés payés : calcul et droits en transport routierImportantN0247Règles pour équipages multiples (double équipage)ImportantN0248Dérogations au règlement 561/2006CritiqueN0249Durée de conservation des données tachygrapheImportantN0251Travail de nuit en transport routierImportantN0252Types de contrats : CDI, CDD, interimImportantN0253Heures supplémentaires et majorationSecondaireN0374Tachygraphe intelligent (DSRC)CritiqueN0409Temps de service : catégories de conducteurs et plafondsImportantN0410Règlement intérieur de l'entrepriseImportantN0411Période d'essai : CDI, CDD et durées CCNTR
Sécurité et réglementation routière
EssentielN0076Restrictions de circulation poids lourds (week-end, fériés)EssentielN0077Limitations de vitesse des poids lourds selon le réseauEssentielN0078Permis C, CE, C1, C1E : catégories et conditionsEssentielN0079FIMO et FCO marchandises : obligations et duréesEssentielN0080Carte de qualification conducteur (CQC)EssentielN0081Les 13 classes de marchandises dangereuses ADREssentielN0082Numéro ONU et étiquettes de dangerEssentielN0083Panneaux orange réfléchissants : code danger et numéro ONUEssentielN0084Certificat ADR conducteur : catégories et duréeEssentielN0085Conseiller à la sécurité CSTMD : obligations et rôleEssentielN0086Consignes écrites (CE) en ADREssentielN0087Organismes de contrôle : DREAL, gendarmerie, douanesEssentielN0088Immobilisation du véhicule : motifs et procédureEssentielN0089Sanctions et amendes : infractions socialesEssentielN0090Contrôle en entreprise par les agents de la DREALEssentielN0091Documents à conserver en entreprise : durée et natureEssentielN0193Obligations du conducteur en cas d'accident de la routeEssentielN0194Constat amiable poids lourd : remplissage et procédureEssentielN0195Déclaration d'accident à l'assureur : délais et obligationsEssentielN0213Règles de stationnement des poids lourds en agglomérationEssentielN0214Sécurisation du véhicule à l'arrêt (frein de parking, cales)EssentielN0215Signalisation d'un véhicule immobilisé sur la routeEssentielN0216Taux d'alcoolémie autorisé pour les conducteurs PLEssentielN0217Sanctions pénales en cas de conduite sous l'emprise de l'alcoolEssentielN0218Drogues au volant : dépistage et sanctionsEssentielN0219Somnolence et fatigue : risques et obligations du conducteurEssentielN0220Visite médicale obligatoire pour permis C et CE : périodicité